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Conseils municipaux

Organisation des conseils

Les conseils municipaux ont lieu, en principe, une fois par mois, salle Lucienne Mondon à la mairie d'Ancy-Dornot.

Les conseils sont ouverts au public. 

L’ordre du jour est disponible en ligne quelques jours avant la date du conseil dans la section "Listes délibération et procès verbaux".

Modalités de publication

Conformément à l’article L. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales et à la délibération du conseil municipal du 1er juin 2022, les modalités de publication des actes de la commune d'Ancy-Dornot sont modifiées.

A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations (en remplacement des comptes-rendus) ainsi que les procès verbaux de séance seront affichés en mairie d'Ancy et en mairie de Dornot et publiés sur le présent site internet.

A noter : Le procès verbal d'un conseil municipal est adopté en début de séance du conseil municipal suivant. Il est publié dans la semaine qui suit son adoption selon les modalités citées ci-dessus.

Listes délibérations et procès verbaux

mairie d'ancy-dornot

localisation 10 rue de l'Abbé Jacquat
57130 ANCY-DORNOT

03 87 30 90 26

ancy@ancy-dornot.fr

mairie de dornot

localisation20 Grand Rue
57130 DORNOT

03 87 30 92 85

dornot@ancy-dornot.fr

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